Sanctions as a deterrent to nuclear testing

Observatoire de la dissuasion n°105
février 2023

Dans cet article publié par la Nonproliferation ReviewMatt Bowen, Nicholas Miller et Richard Nephew, « Sanctions as a deterrent to nuclear testing », Nonproliferation Review, novembre 2022., trois chercheurs américains cherchent à étudier l’efficacité des sanctions pour dissuader un État de réaliser un essai nucléaire. En s’appuyant sur les cas historiques, ils montrent que l’utilisation des sanctions de manière large pour freiner la prolifération, en particulier aux États-Unis, a dans certains cas eu comme objectif de prévenir la réalisation d’un essai nucléaire, par exemple en Afrique du Sud, en Israël ou au Pakistan. Si certains de ces efforts ont été couronnés de succès, d’autres ont échoué, en particulier l’action diplomatique américaine et la menace directe de sanctions à l’encontre de l’Inde et du Pakistan en cas d’essai en 1998. Dans la période récente, le recours aux sanctions pour lutter contre la prolifération et les essais nucléaires a été assez systématique, avec des succès relatifs, en particulier en Iran et en Corée du Nord. Au vu de ce bilan, les auteurs continuent de penser que la menace de sanctions reste une politique adaptée pour essayer de prévenir les essais nucléaires, au vu du caractère profondément déstabilisateur de ces essais. Cette politique doit s’appuyer sur le système de vérification robuste organisé par l’OTICE en conjonction avec les capacités nationales. Si historiquement, le succès de ces sanctions a été plus marqué dans les pays appartenant à la zone d’influence américaine, les évolutions de l’économie internationale et la cristallisation d’un tabou international concernant les essais nucléaires peuvent modifier le calcul coût-avantage d’un État concernant la décision de recourir à un essai nucléaire. Les auteurs suggèrent en conclusion plusieurs moyens pour renforcer le caractère dissuasif des sanctions dans la lutte contre les essais. Premièrement, ils proposent au Conseil de sécurité des Nations Unies de passer une résolution pouvant traduire plus ou moins ouvertement le risque de sanction pour tout État conduisant un essai. Au niveau américain, ils conseillent de développer un régime juridique clairement consacré aux essais. Ces efforts unilatéraux pourraient être poursuivis avec les États affinitaires pour permettre une meilleure coordination en particulier avec l’UE en cas d’essai nucléaire. Les auteurs expliquent que cette politique ferme devrait s’appliquer quel que soit le degré de proximité du pays donné avec les États-Unis, tout en gardant une certaine flexibilité sur la réponse précise.

 

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